Un thème récurrent dans les discussions du Earth System Governance Project porte sur le rôle de l’apprentissage dans la résolution des problèmes environnementaux. L’apprentissage est le processus par lequel les décideurs, les fonctionnaires et les parties prenantes peuvent tirer des leçons de leur expérience, ou de celle des autres, dans l’adoption et la mise en œuvre des politiques publiques.
Une première forme d’apprentissage porte sur le bien-fondé de l’adoption d’une politique ou mesure particulière pour faire face à une problématique existante. Au Québec, on peut penser par exemple à l’adoption de voies réservées pour autobus rapides ou la mise en place de bourses du carbone. Dans ces deux cas, l’innovation des autres juridictions a servi d’exemple pour l’élaboration de politiques publiques similaires au Québec (voir ces listes des villes qui ont des voies réservées pour autobus rapides et des pays qui ont des bourses du carbone). Les acteurs de la politique publique tirent également des leçons de leurs échecs ainsi que de ceux des autres. Ainsi, la défaite électorale de Stéphane Dion en 2008 (dont la campagne avait notamment mis l’emphase sur l’idée d’un « tournant vert ») est souvent citée comme la démonstration qu’une taxe sur le carbone n’est pas une politique « gagnante » au Canada et explique en partie l’enthousiasme des libéraux et néo-démocrates pour un système de plafonnement et échange des émissions de carbone.
Cette forme d’apprentissage peut nous permettre d’identifier les meilleurs moyens d’atteindre des objectifs existants ainsi que les écueils à éviter pour ce faire. Elle a souvent le défaut par contre de mener à des « copier-coller » de politiques étrangères qui ne sont pas adaptées au nouveau contexte de leur mise en œuvre. Par exemple, les débats récents entourant la question des redevances minières font preuve d’une forme d’apprentissage assez superficielle qui invoque des modèles étrangers sans considérer leurs portées réelles pour le contexte québécois.
Mais il y a une forme d’apprentissage encore plus profonde grâce à laquelle les leçons des autres juridictions peuvent mener non pas à une modification des politiques et instruments de la gouvernance de l’environnement, mais à une transformation de la conception des problèmes environnementaux et aux objectifs mêmes de cette gouvernance. Ce genre de changement paradigmatique se fait souvent sentir auprès des acteurs de la politique publique ainsi que la société de manière générale. En fait, l’émergence au Québec de la problématique environnementale, de la lutte contre les changements climatiques et de l’engagement envers le développement durable sont tous le résultat de processus d’apprentissage.
Force est de constater que ces processus sont malheureusement incomplets et ce à deux niveaux. D’abord, l’internalisation de ces problèmes et objectifs par l’élite politique québécoise est inachevée, comme le reflète leur absence totale durant les débats de la dernière campagne électorale. Ensuite, il faut croire que l’apprentissage auprès des fonctionnaires, des entreprises et de la société de manière générale est très inégale. Par exemple, selon le dernier rapport du Vérificateur général du Québec, seulement un fonctionnaire sur deux reconnaît la définition du concept de développement durable et est familier avec l’existence d’un plan d’action sur le développement durable au sein de leur organisation (voir chapitre 3 du rapport, aux pages 12 et 13).
Beaucoup de chercheurs au sein du Earth System Governance Project cherchent donc à comprendre comment ces différents processus d’apprentissage fonctionnent et à identifier les moyens par lesquels on pourrait en améliorer l’efficacité. Une piste de solution porte sur l’élaboration de « plateformes » pour favoriser l’apprentissage entre les acteurs de la politique publique – le concept de réseau est notamment prisé pour ce faire et j’y reviendrais dans ma prochaine dépêche.
Bien qu’on considère généralement que l’accélération et l’augmentation des processus d’apprentissage devraient être avantageuses pour la gouvernance de l’environnement, il faut reconnaître que l’apprentissage est loin d’être une panacée. On peut notamment apprendre de « mauvaises » leçons qui mènent à l’adoption de politiques dommageables pour l’environnement (comme l’enthousiasme pour l’exploitation du gaz de schiste en Amérique du Nord). On peut également se tromper – pour revenir aux leçons que l’on tire de la défaite de Stéphane Dion, on peut se demander si cette défaite doit être attribuée au rejet d’une taxe sur le carbone par les canadiens ou de la piètre performance de son endosseur dans cette campagne électorale. Pour faire face aux défis que pose la résolution des problèmes environnementaux, il est sans doute impératif que nous repensions le rôle que joue l’apprentissage dans la prise de décision publique. En d’autres mots, on doit apprendre à apprendre…
Sébastien Jodoin
Tokyo, Japon
31 janvier 2013
Au-delà de « l’apprentissage », la clé dans l’adoption et la mise en application de politiques publiques bénéfiques demeure une combinaison de jugement/sens critique, de rigueur analytique, d’ouverture d’esprit et d’absence de conflit d’intérêts chez nos décideurs. Le fait d’invoquer qu’une pratique fonctionne bien dans un autre pays pour militer en faveur de son implantation chez nous sans considérer qu’il pût y avoir des différences rendant une telle implantation impraticable ou peu souhaitable fait montre de lacunes importantes en termes de jugement et de rigueur. Je suis donc d’accord avec vous : on doit apprendre à apprendre (et à penser).
Quant au rejet de la taxe sur le carbone, je ne blâmerais pas Dion, malgré sa piètre performance et son manque de charisme (j’en prends pour exemple une de ses apparitions sur l’émission de fin d’année d’Infoman alors qu’il invite maladroitement les gens à jouer à Twister avec lui). Je pense toutefois qu’il était téméraire d’en faire un enjeu électoral : une taxe, ce n’est sexy (je ne suis pas le premier à le dire). Les libéraux auraient dû trouver un autre cheval de bataille électoral et, une fois au pouvoir, mettre en place cette taxe. Je ne dis pas qu’il aurait fallu faire ça en catimini, mais plutôt d’avoir ce débat dans un autre forum que celui d’une élection.
L’expression développement durable a été définie la première fois, dans le Rapport Brundtland des Nations Unies « Le développement durable est un mode de développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. »
Mais plus tard les aristocrates de gauche non elus au sommet de Rio en 1992 ont corrompu le mouvement du développement durable afin de s’en servir pour obtenir d’énormes pouvoirs administratifs via l’Agenda 21 publie par les Nations Unies (voir le lien plus bas). Les pays qui adoptent le développement durable sont destinés à l’échec et a la tyrannie bureaucratique. Ils ne pourront pas subvenir aux besoins de cette génération du a l’accumulation de dettes provenant de leur dépenses déficitaires faisant des générations future des esclaves de la dette.
http://www.un.org/french/ga/special/sids/agenda21/
http://fr.wikipedia.org/wiki/Rapport_Brundtland