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Célébrer ou pas le domaine public : je veux bien faire la fête mais pour qui ?

Marie D. Martel

Le premier janvier dernier où étiez-vous ? En train de célébrer la Journée du domaine public sans doute. Si vous avez fait autre chose, vous avez manqué une célébration culturelle citoyenne d’envergure internationale. Le premier janvier à minuit, les droits d’auteur, dans les pays où ces droits expirent n-années après la mort de l’auteur, ont expiré.

De par sa législation, le Canada appartient à la sphère des pays dits « life + 50 », qui regroupe la majorité de la population dans le monde, où les droits expirent 50 ans après la mort de l’auteur. Par conséquent, les oeuvres des auteurs de ces pays, et qui sont morts en 1961, font désormais partie du domaine public – sauf exception, et il faut procéder à une vérification cas par cas.

Quand une oeuvre littéraire tombe dans le domaine public, celle-ci devient un trésor commun, disponible pour être utilisée à des fins créatives, pédagogiques, commerciales ou autres sans plus de préoccupation pour les droits d’auteur. Comme dirait Olivier Charbonneau, doctorant en droit et féru de ces questions, c’est « le nirvana des bibliothèques et citoyens quoi. »

On peut aussi inscrire les oeuvres littéraires libérées dans des projets ou des programmes de numérisation. La portée des oeuvres tombées dans le domaine public est décuplée dans le contexte de la numérisation. Si l’on estime que l’art et la littérature contribue au développement social (Agenda 21), l’accès sans contraintes, gratuit, favorable au partage et à la re-création, étendu à l’ensemble de la collectivité, par les oeuvres numérisées, constitue un geste déterminant. Si l’on adhère à cet agenda, la célébration du domaine public mériterait bien un festival de littérature numérique, histoire de charger nos liseuses ou autres dispositifs de lecture pour le reste de l’année.

Le Manifeste du domaine public s’ouvre sur cette citation de Victor Hugo et le filon d’hier est encore rempli des raisons que l’on reprend aujourd’hui :

Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. » (Victor Hugo, Discours d’ouverture du Congrès littéraire international de 1878)

Voici les noms de quelques auteurs dans les pays « life + 50 » qui ont fait leur entrée dans le domaine public en 2012 :

Plusieurs autres auteurs et créateurs figurent dans cette liste. On peut les découvrir sur le site du Public Domain Day ou en identifiant ceux qui sont décédés en 1961 par le biais de différentes sources comme Wikipédia et le New General Catalog of Old Books and Authors qui présente une section Authors by Year of Death.

Dans la sphère des pays « life + 70 ans » à laquelle appartient la France, les lecteurs ont pu applaudir en 2012 l’arrivée dans le domaine public des oeuvres de :

On peut faire la même démarche pour étendre cette liste avec les sources mentionnées pour l’année 1941 ici et ici.

Mais…qu’en est-il des auteur(e)s québécois(es) ?

Alors qu’il est relativement facile de repérer les dates de décès des auteurs anglophones, l’exercice se complexifie drôlement du côté des francophones du Québec. On veut bien célébrer le domaine public, mais qui est-ce qu’on fête ? Qui est un(e) écrivain (e) du Québec décédé(e) en 1961? Où est la liste, où est la base de données ?

Les sections québécoises de Wikipédia portant sur les décès ne sont pas suffisamment développées pour nous renseigner. Au mieux, on consulte « à la mitaine » les dates de décès dans la Liste d’auteurs québécois par ordre chronologique qui est partielle. La bonne nouvelle jusqu’ici selon cette liste : personne ne serait mort en 1961. D’autres sites comme La Mémoire du Québec ou L’île ne permettent pas ce type de recherche. Sous l’onglet Canada dans la section francophone de Wikilivres (dont le but est d’héberger les textes et les images dans le domaine public), il n’y a rien du tout…On ne dispose pas de site spécialisé ou de revue consacrée au domaine public. Pas de calculateur ou de blogueurs dédiés non plus. Mais, ça ne décourage pas notre goût pour les festivités…

Il faut demander à BAnQ m’a-t-on recommandé sur Twitter. Alors, allons-y :

Bonjour BAnQ…c’est nous ! Disposez-vous d’une liste automatisée des auteur(e)s québécois(es)s décédé(e)s en 1961 et qui pourrait nous servir d’outil fiable pour entreprendre notre célébration collective malgré ces 15 jours de retard ?

C’est à suivre. Si nous obtenons cette information, à BAnQ ou ailleurs, nous serons en mesure dès lors, non seulement de documenter Wikipédia, mais aussi d’élaborer des initiatives de médiation, des fêtes de la lecture, pour ces oeuvres que nous feront renaître tout en renaissant avec elles.

Dans les prochains billets, j’aborderai d’autres aspects peu réjouissants touchant le domaine public : la question de la possibilité d’une modification de la date d’expiration du droit d’auteur au Canada ainsi que la question des traductions. Tout ceci, il faut bien le dire, risque de compromettre encore l’esprit de la fête du 1er janvier.

Merci à Karl Dubost et à Calimaq pour leur aide et leurs suggestions de recherche. Pour d’autres informations et d’autres ressources concernant le domaine public, on peut consulter cette collection de liens sur Delicious.