C-32: Il était une loi

560 après Jésus-Christ. L'abbé irlandais Finnian de Moville est choqué noir contre Colomba d'Iona, un missionnaire qui a recopié, sans son consentement, un recueil de psaumes de son cru.

– Hé ho, Colomba, ce sont mes psaumes à moi, t'en fais pas n'importe quoi, O.K.?

– Respire par le nez, Finnian… J'ai travaillé fort pour la faire, cette copie. L'imprimerie n'est pas encore inventée, je te signale. Tu crois que je vais balancer le fruit de plusieurs jours de labeur? Maintenant t'as ton exemplaire et j'ai le mien, point final, on n'en parle plus.

– Tu vas pas t'en tirer comme ça, Colomba!

En effet, Colomba ne s'en est pas tiré comme ça. Fulminant, Finnian de Moville a plaidé sa cause jusque devant le grand roi d'Irlande, Diarmaid mac Cearbhaill, lequel a trouvé ses arguments parfaitement recevables et réprimandé Colomba d'Iona.

Ainsi débute la longue, et jamais tout à fait gagnée, lutte pour la reconnaissance du droit d'auteur.

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Il en a fallu des siècles pour que le principe appuyé par Diarmaid mac Cearbhaill commence à ressembler à un réel cadre juridique protégeant la propriété intellectuelle, et plus encore pour que cette propriété se traduise en rémunération pour le créateur.

Jusqu'au 18e siècle, en fait, l'artiste a intérêt à avoir quelques écus de côté, ou encore un dévoué mécène, parce que la diffusion, la publication d'un livre par exemple, ne rapporte au mieux qu'un peu de reconnaissance. Si le livre est vendu, l'argent revient à celui qui l'a confectionné, l'imprimeur, point à la ligne.

Parmi les grands noms de la lutte, il faut mentionner Denis Diderot, auteur en 1763 d'une Lettre sur le commerce des livres affirmant que l'auteur demeure, à moins d'un contrat signé avec un éditeur, le seul propriétaire de son ouvre.

Il faut également citer Honoré de Balzac, Victor Hugo et George Sand, qui ont défendu, à travers la Société des gens de lettres, fondée en 1838, l'idée des droits moraux et juridiques des écrivains.

Bref, la reconnaissance des droits du créateur est l'aboutissement d'un long combat engagé presque toujours par les créateurs eux-mêmes, et dont l'un des résultats me semble toucher de près aux notions de démocratie et de liberté d'expression: en associant une rétribution à la circulation d'une ouvre, qu'elle soit écrite, visuelle ou musicale, on s'assure que l'art ne soit pas l'affaire que des riches et de leurs potes.

Plus important: on s'assure que l'art ne reflète pas que les préoccupations de ceux-ci.

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En 2010, tout est encore bien fragile, comme l'illustre l'actuelle épopée de Claude Robinson qui, si le public ne l'avait pas aussi généreusement soutenu, aurait sans doute dû renoncer à défendre devant les tribunaux la paternité de son Robinson Curiosité (pour un résumé de l'affaire: www.clauderobinson.org).

En 2010, les acquis sont friables, comme en témoigne le contesté projet de loi C-32, actuellement en deuxième lecture à la Chambre des communes et qui, bien que le gouvernement conservateur avance que "les modifications rehausseront la capacité des titulaires du droit d'auteur à bénéficier de leurs ouvres", introduit de nombreuses exceptions qui inquiètent.

Celle qui permet l'utilisation d'une ouvre, sans frais, pour peu que ce soit à des fins d'éducation. Louable en apparence, cette mesure privera les créateurs québécois de 10 millions de dollars annuellement.

Celle qu'on appelle l'exception YouTube, aussi, qui donne le droit de créer une nouvelle ouvre à partir d'ouvres existantes et de la diffuser sur une plateforme comme YouTube, sans demander la moindre autorisation.

À peu près tous les observateurs, y compris le bâtonnier du Québec Gilles Ouimet, s'entendent pour dire que le projet, défendu par les ministres fédéraux James Moore (Patrimoine canadien) et Tony Clement (Industrie), avec leur habituelle et très conservatrice sensibilité à ces questions-là, représente surtout une bonne affaire pour les avocats, les artistes devant bientôt se tourner vers eux pour faire valoir des droits jusque-là garantis par la législation.

On trouvera un excellent résumé de la problématique à travers le petit échange que nous avons publié il y a quelques jours sur notre page jepenseque.voir.ca, entre le même Claude Robinson et Hélène Messier, directrice de Copibec, une société de gestion de droits de reproduction.

La plupart des artistes ne roulent pas sur l'or, on le sait. Accepter une loi qui verra fondre leurs revenus – on parle de 30 % dans certains secteurs -, c'est mépriser des siècles de petites et grandes victoires, et admettre que seuls les mieux nantis traverseront la tempête indemnes.

Ça ne vous rappelle pas le genre de dérives observées, depuis quelque temps, dans plusieurs autres sphères de notre société?

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Je souligne en terminant la publication, dans cette édition, de la 300e chronique de Steve Proulx. Merci, Steve, de nous montrer chaque semaine, avec l'intelligence et la verve qui te caractérisent, tout ce que tu aperçois dans l'angle mort des discours dominants.