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Les lobbies : Les tisserands du couloir
Pendant que les députés débattent dans un salon bleu où plus personne ne les écoute, les chambres de commerce, associations professionnelles et lobbies en tous genres passent leurs petits messages dans les couloirs des ministères. Au-delà des questions d’éthique, la saga Gilles Baril et le débat sur le lobbying auquel elle a donné lieu mettent en évidence notre méconnaissance de l’action des groupes d’intérêt sur la scène politique. Ni vus ni connus.
Isabelle Porter / Frédéric Denoncourt
Méconnus? Oui et non. Si, la plupart du temps, on ne connaît pas les lobbyistes par leur petit nom, les groupes qu’ils représentent nous sont familiers pour la simple et bonne raison qu’ils passent aussi par les médias pour défendre leurs idées. Au dire des observateurs, sont des lobbyistes tous ceux qui gravitent autour des ministères pour défendre leurs dossiers à ce détail près que la plupart d’entre eux préfèrent ne pas se présenter sous cette appellation à connotation négative.
Ainsi, dans la vie de tous les jours, les lobbyistes sont plutôt des "responsables des communications", des "consultants en relations publiques", des avocats ou, dans le cas qui préoccupe depuis janvier le gouvernement, des amis du pouvoir. Ce qui est méconnu, c’est ce qu’ils font. D’où les questionnements nombreux quant à la transparence.
Gauche, droite, gauche, droite…
Lobbyiste pour le Conseil du libre-échange pour le bois d’oeuvre (CLÉ-Bois), Carl Grenier pense que les gens comme lui permettent parfois au gouvernement de gagner du temps grâce à leur expertise et à la qualité des analyses et documents qu’ils lui fournissent. Ancien sous-ministre adjoint au ministère québécois de l’Industrie, Carl Grenier a été repêché par les exportateurs de bois d’oeuvre canadien il y a cinq ans. Rejoint dans son hôtel de Washington, il se préparait à une énième rencontre de négociations entre les gouvernements américain et canadien dans le conflit du bois d’oeuvre. Dans les corridors, par exemple. "Lors des réunions, moi et les autres sommes vraiment dans le lobby de l’hôtel. On attend de rencontrer les négociateurs canadiens pour savoir où en sont les discussions et aussi pour faire valoir nos points de vue."
Dans l’imagerie populaire, le lobbying est surtout associé à l’entreprise privée, celle-là même qui bénéficie d’un accès privilégié au pouvoir, mondialisation oblige. On se rappelle comment, lors du Sommet des Amériques, l’accès privilégié de dirigeants d’entreprises à certaines rencontres avait suscité un tollé. À cela, les défenseurs du lobbying plaident que les groupes d’intérêt public sont aussi devenus de plus en plus adroits dans le domaine du lobbying et savent habilement se servir des médias.
Responsable du dossier des changements climatiques à Greenpeace Canada, Steven Guilbault fait du lobbying auprès des gouvernements pour qu’ils ratifient le protocole de Kyoto. Techniquement, son travail diffère peu de celui des lobbyistes qui travaillent pour le privé, admet-il. Mais toute la différence est dans les intérêts, affirme-t-il. "La plus grosse différence entre les ONG et ceux qui travaillent pour le privé, c’est que moi, par exemple, j’ai pas d’intérêt personnel dans la cause que je défends. J’ai pas de bonus si je réussis à faire passer quelque chose. C’est un élément important. L’intérêt des compagnies n’est pas le bien-être public, contrairement à ce qu’elles affirment." Autre facteur, les moyens. "Moi, je suis tout seul pour Greenpeace Canada à travailler sur le dossier alors que de l’autre bord, ils ont des dizaines de personnes à temps plein. Mon avantage par contre, c’est que l’opinion publique a tendance à nous faire plus confiance qu’au secteur privé."
Une affaire de communications
De l’aveu de tous, au cours des dernières années, la pratique du lobbying a gagné en importance et s’est beaucoup diversifiée. "Au départ, c’était des réseaux de contacts, maintenant, on a affaire à des spécialistes en communications et en relations publiques qui sont capables de monter des dossiers solides." Professeure en administration, Nicole Lacasse est l’initiatrice d’un colloque sur le lobbying d’affaires qui s’est tenu à l’Université Laval le 13 mars dernier.
Comme d’autres, elle fait valoir que le lobbying en soi n’a rien de malhonnête, mais comme les professionnels du milieu, elle estime que le temps est venu de baliser cette pratique sur le plan légal. Il aura fallu quand même un scandale pour permettre à l’idée de devenir réalité. Si aujourd’hui le gouvernement se vante d’avoir établi les meilleures règles au monde en matière de lobbying, encore tout récemment, on était loin de considérer la chose comme une priorité.
Amorcée en 1997, la commission parlementaire qui s’était penchée sur la question avait finalement accouché d’une souris en 2000. À l’époque, péquistes et libéraux s’étaient mis d’accord sur les bienfaits du statu quo. "Le lobbying est en soi une participation à la vie politique. Cette activité est extrêmement difficile à circonscrire et c’est pourquoi un encadrement rigide serait difficilement applicable. De plus, rien ne nous a permis de conclure que cette activité, souvent occultée, comporte des risques pour nos institutions. Le comité de réflexion ne voulait en aucun cas restreindre la participation des citoyens et l’égalité d’accès", avait alors déclaré le porte-parole libéral du dossier, Cosmo Maciocia.
Un problème de légitimité
Jusqu’à il y a quelques semaines, le politologue Raymond Hudon était l’un des rares universitaires à s’intéresser directement au thème des groupes d’intérêt. Depuis la saga Gilles Baril, il passe la semaine à répéter son cours dans tous les médias de la province. "Les pratiques de représentation de la société civile auprès du gouvernement évoluent rapidement. Ces groupes de citoyens jouent un rôle de relais qui était plus ou moins réservé aux partis politiques jusqu’à une époque récente. Et là, on parle de crise des partis et les parlementaires se plaignent de ne plus être dans le coup. (…) De plus en plus, les groupes passent à côté des partis et vont directement au pouvoir, et c’est ça qui frustre tant les politiciens."
On ne compte plus d’ailleurs les sorties publiques de l’ancien président de l’Assemblée nationale, Jean-Pierre Charbonneau, à ce sujet. Récemment passé du côté de l’exécutif, le nouveau ministre n’a rien perdu de sa verve. "Jamais on ne devrait accepter que ce soient les lobbies qui décident dans la société, d’où ce questionnement: est-ce qu’on estime avoir encore besoin du Parlement? Est-ce qu’on peut vraiment se contenter d’avoir un chef et un exécutif qui se contentent de gouverner en fonction des sondages, des lobbies et des sommets?"
Viens-tu jouer avec nous?
Représentant du jeune Parti vert du Québec va encore plus loin. Selon lui, le lobbying est devenu le passage obligé en politique. "À cause de la manière dont le système est conçu, c’est comme si on était obligés de se transformer en lobby ou d’en reproduire les pratiques. On arrive à peine sur la scène politique qu’on nous dit de développer des "relations privilégiées avec les médias"." Son parti a beau être accrédité depuis deux mois à peine, Daniel Breton est convaincu qu’il aurait eu la tâche 100 fois plus facile si ses quelque 300 membres et lui s’étaient plutôt constitués en lobby. D’abord, il aurait plus de soutien de la gauche. "On a appelé la Fédération des femmes du Québec et puis la CSN pour leur demander de l’aide puis des conseils, et là ils nous disent que s’ils nous rencontrent, ils veulent pas se positionner de façon partisane. C’est rendu qu’ils ont tellement peur de perdre leurs subventions (…) C’est comme s’il n’y avait pas de prise de position politique possible qui déborde les intérêts particuliers."
Le frère ennemi
Baptisé du nom des sénateurs et représentants qui l’ont défendue avec succès au Congrès, la loi McCain-Feingold-Shays-Meehan vise à interdire les contributions directes aux partis politiques ("soft money"), et Common Cause fait partie des artisans de ce succès.
Fait intéressant, le débat sur le lobbying aux États-Unis est à l’opposé de celui que nous avons ici. En fait, de l’autre côté de la frontière, le phénomène est bien connu et régi par un certain nombre de lois obligeant les lobbyistes à s’enregistrer et à faire état de leurs activités. Par contre, à la différence du Québec, qui contrôle sévèrement le financement des partis politiques, les groupes d’intérêt américains dépensent chaque année des millions de dollars en dons aux candidats et aux partis politiques pour qu’ils votent du bon bord une fois au Congrès. Et c’est sans compter les honoraires exorbitants des lobbyistes qu’ils payent pour s’assurer d’avoir les retours d’ascenseurs voulus, une fois l’élection passée.
Ne croyez-vous pas qu’il y a une certaine ironie dans le fait de faire du lobbying contre les lobbies?
"Ce n’est pas exactement ce que nous faisons et si c’était le cas, en effet, ce serait assez ironique! Nous faisons du lobbying pour changer les façons de financer les élections aux États-Unis ainsi que l’ensemble du processus politique de façon à ce que les gros lobbyistes qui travaillent pour Exxon, l’industrie pharmaceutique ou l’industrie minière n’aient pas le droit de donner de l’argent aux candidats ou aux partis. L’argent est vraiment ce qui donne aux lobbyistes de l’influence et c’est le plus grand danger."
Le projet de loi qui est présentement soumis au Congrès est donc insuffisant étant donné qu’il n’empêche pas toutes les formes de financement?
"Nous poussons dans cette direction depuis des années, mais il faut aller plus loin que ça. C’est un bon pas dans la bonne direction. Ce que je voudrais, c’est un financement complètement public des campagnes électorales. […] Pour nous, ce projet de loi est quand même une grande victoire. Il ne lui reste plus qu’à passer au Sénat et nous nous attendons à ce que ça se fasse au cours des prochains jours."
À part le McCain-Feingold-Shays-Meehan Bill, sur quels dossiers avez-vous travaillé pour nettoyer le domaine politique?
"Par exemple, nous avons fait du lobbying et travaillé à la rédaction d’une loi qui va interdire aux lobbyistes de donner des cadeaux de plus de 50 $ aux représentants du Congrès. C’est un grand changement ici. Jusqu’à tout récemment, les lobbies pouvaient donner aux politiciens des cadeaux très beaux et dispendieux, et les convier à des dîners ou à des voyages tout aussi beaux et dispendieux."
En tant que lobbyiste, quelles sont vos tactiques pour obtenir de l’influence au Congrès?
"Notre travail se fait à trois niveaux. D’abord, nous essayons d’alerter ce que nous appelons les "médias libres" à la grandeur du pays. Nous rencontrons les équipes éditoriales pour leur présenter nos positions. Cela contribue à sensibiliser l’opinion publique locale de façon à ce que les représentants du Congrès sachent que les leaders de l’opinion chez eux sont sensibles à nos dossiers. La seconde partie de notre travail consiste à faire de la mobilisation sur le terrain. Nous organisons des manifestations, formons des coalitions avec d’autres groupes comme le groupe environnemental Sierra Club, par exemple. Notre troisième champ d’action, c’est le lobbying lui-même. Je vais rencontrer des représentants du Congrès à Capitol Hill et j’essaie de les convaincre que notre position est la bonne."
Êtes-vous enregistré comme lobbyiste au Congrès?
"Oui, même si je ne donne pas d’argent à la caisse des partis! D’une certaine manière, c’est complètement différent de ce que font les autres parce que le gros des affaires à Washington repose sur le financement de la politique, et d’une certaine manière, ça exclut quelqu’un comme moi du jeu."
Donc, pour vous, le lobbying en soi ne porte pas atteinte à la démocratie…
"Non, c’est le système qui est en dessous qui est corrompu. Étant donné la façon dont sont financées les campagnes dans ce pays, la culture politique est extrêmement corrompue. (…) Je pense qu’il y a un problème éthique si un lobbyiste ou une firme d’avocats use de la moindre faille pour obtenir ce qu’il veut, surtout si c’est au détriment de l’intérêt public. Le raisonnement du "tout le monde le fait, pourquoi pas moi?" est ridicule."
Imaginons une situation où il n’y a pas de financement privé des partis. Une grosse compagnie de tabac fait du lobbying, disons auprès des républicains. Vous ne pensez pas que, même si la compagnie ne donne pas de sous directement, elle a un rapport de force démesuré par rapport à des groupes de citoyens, par exemple?
"C’est certain. (Pause) C’est important que les lobbyistes prennent conscience du pouvoir qu’ils ont et que d’autres n’ont pas. Ce n’est peut-être pas illégal mais ce n’est certainement pas éthique."
Pourquoi?
"Vous savez que si vous emmenez des gens jouer au golf à Hawaï pour parler de vos dossiers, vous avez une énorme influence sur des décisions qui affectent tout le monde, à la grandeur de la planète. Quand les États-Unis développent une nouvelle politique énergétique, ça a un effet sur tout le monde. Le fait de profiter de la moindre brèche et de prendre avantage du pouvoir que vous avez au détriment du bien public, ce n’est pas éthique."
Ça fait au moins 30 ans qu’on parle sérieusement de réformer le financement des partis aux États-Unis. À votre avis, qu’est-ce qui a fait que ça a pu marcher cette fois-ci? Est-ce grâce au scandale d’Enron?
"Je pense que rendu à un certain point, le système est tellement corrompu qu’il s’effondre de lui-même et que le peuple américain s’est enfin rendu compte qu’il y avait quelque chose qui ne marchait pas. Enron a beaucoup aidé. Ça a fait réaliser aux gens qu’il y avait quelque chose de vraiment pourri à Washington."
Pensez-vous que vous avez un bon système politique?
"(Soupir) L’idée de ce système est bonne, mais les pratiques ne le sont pas nécessairement. Je pense qu’avec des réformes fondamentales, ça pourrait devenir l’un des meilleurs systèmes au monde. Mais pour que ce soit possible, il faut absolument changer le financement des campagnes électorales. C’est un énorme problème et je ne crois pas que les gens à l’extérieur du monde réalisent à quel point les groupes d’intérêt sont puissants dans ce pays."
Isabelle Porter
Démarcheurs à distance
Vous avez sûrement des questions aussi embêtantes les unes que les autres, mais on va se défendre [rires]", lance d’entrée de jeu Raymond Hudon, professeur au Département de science politique de l’Université Laval et responsable du programme de Diplôme d’études supérieures en affaires publiques et représentation des intérêts.
Parce qu’admettons-le, on peut légitimement se questionner sur la pertinence d’ouvrir les portes de l’université à l’enseignement d’une profession comme le lobbying. M. Hudon – qui songeait depuis trois ans à ce projet – admet d’ailleurs sans ambages qu’il faut une bonne dose d’audace pour lancer un tel programme. "Il y a encore de la controverse autour de cette pratique, mais nous avions le sentiment qu’il existait un besoin pour une telle formation."
L’instauration d’un parcours universitaire n’aurait-elle pas avant tout pour objet de refaire une virginité à une profession qui, bien que légale, souffre toujours d’un important déficit de légitimité? "Oui, on doit l’admettre, il ne faut pas être dupe. Mais pour moi, l’idée, ce n’est pas le lobbying pour le lobbying, activité qui a toujours une connotation très péjorative dans l’esprit des gens. Ce qui m’inspire, c’est la possibilité de poser un regard neuf sur cette pratique qui, dans les faits, s’est beaucoup démocratisée, n’étant plus aussi entachée ou liée au patronage qu’elle l’a déjà été. C’est peut-être un peu prétentieux, mais on veut faire une analyse du phénomène afin de lui donner une tonalité plus juste, sans pour autant dédouaner tous les lobbyistes, il ne faut pas être aussi candide. Et puis si cela peut rendre les gens plus compétents…"
Si ce type de formation existe déjà en Europe et aux États-Unis, ce sera une première au Canada. D’une durée d’un an, le programme qui accueillera des cohortes de 12 étudiants (dont 6 places seront réservées à des professionnels de l’externe) s’adresse aux détenteurs d’un baccalauréat dans n’importe laquelle des disciplines. Dans la présentation formelle du programme, on lit que l’objectif est d’offrir une "meilleure compréhension/appréhension des phénomènes et actions liées à la promotion et à la représentation des intérêts". En collaboration avec l’Institut d’études politiques de Bordeaux, la formation à la fois théorique et pratique comprend huit cours, quatre de part et d’autre de l’Atlantique auxquels s’ajoute un stage en entreprise.
Cacher ce mot…
De toute évidence, le terme lobby est mal perçu à un point tel que les responsables se sont abstenus de l’insérer dans le titre du programme. Offrir un diplôme en lobbying sans le dire trop fort? "C’est une façon de voir les choses. On nous a mis de la pression à l’université pour qu’on appelle ça lobbying, mais on ne voulait pas faire de provocation. Chez les collègues français en particulier, ça ne passait pas parce que lobbying a souvent une connotation très précise: activité occulte, douteuse, etc. D’autre part, j’étais d’avis que de placer ce mot dans le titre risquait de faire école professionnelle alors que ce n’est pas le cas."
N’empêche que deux cours, Pratiques du lobbying I et II, porteront le mot maudit. On s’y familiarisera avec les pratiques nord-américaines et européennes les plus courantes. L’étudiant devra en bout de ligne établir "un plan stratégique d’intervention" sous le parrainage d’une personne engagée dans la pratique professionnelle. En complément direct, deux cours sur les systèmes institutionnels propres à chacun des deux continents et leur processus de prise de décision dans le domaine des politiques publiques seront dispensés; une fois encore on pourra bénéficier de l’expérience de gens ayant une fine connaissance des rouages en place. S’ajoute un cours de Droit et éthique des affaires publiques, où les apprentis démarcheurs se verront instruits sur "la corruption dans le secteur public et les mesures de prévention". Un cours, à n’en pas douter, fondamental. "Je crois en une éthique qui vient des pratiques en évolution, mais pas à un moralisme de curé", nuance cependant M. Hudon. Le programme sera complété par un stage en Europe ou en Amérique du Nord au sein d’une firme de lobbying où l’on observera et mettra en oeuvre de façon concrète l’art du démarchage.
À l’heure où d’aucuns craignent toujours davantage les relations incestueuses entre l’université et l’entreprise, M. Hudon assure qu’il saura résister aux pressions indues si tel devait être le cas. "Ce serait bien mal connaître mon caractère de rebelle, mais pourquoi on se priverait de collaborer avec les entreprises?"
Bien que le contexte actuel ne soit, en principe, pas particulièrement favorable à l’amorce d’un tel programme, M. Hudon soutient recevoir beaucoup de commentaires positifs de la part d’étudiants ainsi que plusieurs demandes d’information provenant de fonctionnaires et de gens d’autres horizons. Il se dit convaincu de pouvoir combler les 12 places disponibles pour le mois de septembre. À croire que le scandale est toujours aussi bon vendeur. "Mais c’est évident que, en raison des derniers événements, il y aura un travail pédagogique à faire et je suis capable de vivre avec ça. Et puis, il y a une responsabilité du côté des médias en ce moment, vous êtes le relais. Ce serait imprudent d’aller dans un sens qui provoquerait encore plus de cynisme chez les citoyens. Le cynisme est le plus grand danger que courent nos démocraties; quand les gens ne croient plus à rien, on peut leur raconter n’importe quoi. Il y a des règles d’éthique à respecter, mais le moralisme à outrance, c’est un peu castrant et je crois que parfois la presse verse un peu en ce sens, lorsque, par exemple, elle fait "du radar" sur l’autoroute 20. Dans ces cas-là, je me dis: "J’ai trop de curés à mes trousses!"
Frédéric Denoncourt