Claude Robinson devant la Cour suprême : Le dernier round
Société

Claude Robinson devant la Cour suprême : Le dernier round

Le 13 février prochain, le créateur Claude Robinson se présentera en Cour suprême pour le dernier round d’un long combat judiciaire commencé en 1995. Une histoire de droit d’auteur, certes, mais aussi de tricherie, de mensonge et de malhonnêteté, avec comme personnage principal un homme qui a consacré sa vie à un combat pour la justice et la dignité.

C’est en 1982 que Claude Robinson, inspiré par son propre visage, dessine pour la première fois un personnage qu’il nomme Robinson Curiosité. Ce dernier prend place dans un projet d’émission pour enfants qu’il mettra quelques années à peaufiner. Il imagine les scénarios, des synopsis d’épisodes, conçoit ce qu’on appelle une «bible» dans le jargon télévisuel, un document étoffé dans lequel il présente les personnages, dessins à l’appui.

Vers la fin de 1985, Téléfilm Canada lui suggère de consulter Cinar, une petite société qui ne compte à l’époque que trois employés, Ronald Weinberg, Micheline Charest et une secrétaire. Il prend contact avec eux pour présenter son projet. L’idée plaît. Quelques semaines plus tard, l’entreprise offre ses services de consultation et de marketing pour la série Robinson Curiosité. Nous sommes alors en janvier 1986 et Robinson suggère de les engager pour un mandat de six mois. Weinberg et Charest proposent quelques changements, notamment d’intituler son œuvre Robinson Sucroë, d’ajouter un peu d’action et des bagarres, et de transformer ses personnages d’animaux en humains dotés des mêmes traits de caractère. Leur contrat prend fin six mois plus tard, sans résultat concret.

Claude continue néanmoins son travail de son côté. En avril 1987, il se rend au MIPTV, à Cannes, où se rencontrent annuellement les producteurs et diffuseurs télévisuels pour brasser des affaires. Il y présente son projet à plusieurs intervenants, notamment à Christophe Izard, concepteur et producteur de télévision jeunesse bien connu en France et Peter Hille, président de Ravensburger.

Ces démarches n’aboutissant pas, il choisit de produire son œuvre de manière indépendante. Pendant ce temps, Cinar devient une des plus grandes maisons de production au Québec avec un chiffre d’affaires annuel de 150 millions de dollars et quelque 200 employés, ce qui lui vaudra le surnom de Disney du Québec. Le couple Charest-Weinberg roule sur l’or et prend place parmi les grands.

Tout bascule le 8 septembre 1995. Assis devant son téléviseur, Claude Robinson regarde la toute première émission d’une nouvelle série télé, intitulée Robinson Sucroë. Une série pour enfants, avec des bagarres et des personnages humains aux traits de caractère calqués sur ceux des animaux qu’il avait dessinés 13 ans plus tôt. Au générique, on parle d’une création de Christophe Izard produite, entre autres, par Micheline Charest et Ronald Weinberg de Cinar, ainsi que par Peter Hille de Ravensburger et Christian Davin de France Animation.

Le choc est violent. Claude réalise qu’il s’est tout bonnement fait voler son œuvre. Il se souvient que les gens de Cinar avaient conservé une copie de ses documents. Il est seul, les voleurs sont puissants. Une lutte complètement déséquilibrée entre un David et plusieurs Goliath va alors commencer.

Tricherie, mensonge et malhonnêteté: une première victoire en Cour supérieure

Quatorze années s’écouleront entre la première mise en demeure envoyée en 1995 à Cinar – qui demeurera lettre morte – et le jugement de la Cour supérieure rendu par le juge Auclair en 2009 qui donnera finalement raison à Claude. Quatorze années qu’il serait vain de vouloir résumer en quelques lignes, sinon pour mentionner une ribambelle de procédures judiciaires, et les scandales des prête-noms et de fraude qui auront raison de l’empire Cinar.

Le procès sur le fond commence finalement le 2 septembre 2008. L’affaire, complexe, comporte plusieurs centaines de pièces à conviction et implique des dizaines de témoins et d’experts. Le procès doit même se déplacer à Paris pour entendre une quinzaine de témoins européens. À cette étape, les intimés font front commun et présentent une défense conjointe.

Dans son jugement, le juge Auclair n’est pas tendre à l’endroit de ceux qu’il déclare coupables de plagiat. Ceux qui ont floué Claude Robinson sont qualifiés de «bandits à cravate et à jupon», «leur conduite des affaires est basée sur la tricherie, le mensonge et la malhonnêteté». L’objectif de la sanction est sans équivoque, il s’agit d’envoyer «un message clair aux producteurs que: la fraude, la contrefaçon, la copie, les mensonges à la Cour ne sont pas tolérés et que les créateurs sont protégés, ces derniers étant souvent démunis financièrement, n’ayant pas la ténacité, l’énergie ni la détermination nécessaires pour faire face à une guérilla judiciaire».

Au terme du procès, il n’y a aucun doute. Sucroë est un plagiat pur et simple de Curiosité. Claude devient donc le propriétaire de la contrefaçon et doit recevoir les profits générés par son exploitation, les droits d’auteur afférents ainsi que des sommes pour les préjudices psychologiques, des dommages exemplaires et ses frais d’avocat.

Le juge Auclair condamnera ainsi conjointement et solidairement Charest, Weinberg, Cinar, Izard, Ravensburger, France Animation, Davin et RTV à lui verser 5 224 293$, plus les intérêts au taux légal depuis le 5 décembre 1995.

Claude a gagné sa cause. Temporairement.

Un revers en appel… Tout ça pour ça!

Comme on pouvait s’y attendre, les intimés décident en septembre 2009 de porter l’affaire en appel, mais modifient considérablement leur stratégie. Ils ne font plus front commun. Chacun présente des demandes de révisions distinctes. Essentiellement, aucun des joueurs n’a envie de payer pour la turpitude de l’autre et plus personne ne semble avoir envie de faire équipe avec Cinar, dont la conduite frauduleuse ne fait plus aucun doute. Pour eux, les montants accordés à Robinson sont exagérés et les calculs sont erronés. Mais plus grave encore, sur le fond, on remet même en question le fait qu’il y ait eu plagiat.

Sur ce dernier point, la Cour d’appel confirmera la conclusion du premier jugement. Sucroë était bel et bien un plagiat et les appelants demeurent coupables, sauf Davin, de France Animation, qui s’en sortira blanchi à titre personnel. Quoi qu’il en soit, les coupables, eux, devront payer. La question devient alors: oui, mais combien?

C’est sur ce point que le jugement de la Cour d’appel fait le plus mal. En effet, sur la base d’assertions nouvelles jamais soutenues lors du premier procès, les plagiaires font valoir que les profits issus de la contrefaçon n’auraient pas été aussi élevés qu’on l’avait évalué en Cour supérieure. Et pas qu’un peu! Alors qu’ils se chiffraient à 1 716 804$ dans le jugement Auclair, ils fondent subitement à 260 577$. On fait même valoir que les droits perçus sur la musique de la série doivent être exclus, puisque celle-ci ne serait pas le résultat d’un plagiat.

Voilà qui est pour le moins curieux. Alors que dans toute l’affaire, c’est «l’œuvre», avec tout ce qu’elle contient, qui est considérée comme le fruit d’un plagiat, tout à coup, on choisit d’en exclure la portion musicale, comme si cette dernière avait une existence autonome et n’était pas intrinsèquement reliée à la contrefaçon.

Du côté des préjudices moraux et psychologiques, les conséquences du jugement en appel sont aussi lourdes. Le montant est réduit de 400 000$ à 121 359$. Même scénario en ce qui concerne le quantum des dommages-intérêts, qui passent de 1 000 000$ à 200 000$.

Résultat net: à la suite de la décision de la Cour d’appel, Cinar et ses complices sont toujours bel et bien coupables de plagiat, mais Claude Robinson ne devrait recevoir que 2 736 416$. Presque la moitié que ce qui lui avait été accordé en première instance. Un revers majeur sur le plan financier.

Par ailleurs, selon les chiffres avancés en cour, on sait que son combat aura coûté au bas mot 3 290 779$ en frais d’avocat et débours divers. On fait le compte: après 17 ans de procédures judiciaires, s’il devait s’en tenir à la décision de la Cour d’appel, Robinson aurait gagné… une dette de 554 363$. Et le compteur tourne…

Évidemment, restent les intérêts qui doivent être ajoutés. Mais, comme pour sceller le revers, la Cour d’appel juge bon de modifier la date à partir de laquelle ces derniers doivent être calculés sur les profits (qui, rappelons-le, ne représentent plus que 260 577$). Il faudrait, selon elle, les comptabiliser depuis le 1er juillet 2001, et non le 5 décembre 1995 comme il avait été décidé lors du premier jugement.

Et comme si ce n’était pas assez, les divers coupables ne sont plus condamnés conjointement et solidairement… C’est donc dire que Robinson devrait commencer à courir après chacun de ses adversaires pour espérer se faire payer.

Le dernier round

Dans les 60 jours suivant la décision de la Cour d’appel en juillet 2011, toutes les parties décident de porter la cause devant la Cour suprême. Les avocats de France Animation et Izard sont les premiers à signifier leur intention d’aller jusqu’au bout. Pour eux, ce n’est pas une question d’argent, l’accusation même de plagiat doit être annulée. Suivent Ronald Weinberg et al. ainsi que Les Films Cinar. Encore une fois, ils se présentent séparément et attaquent sur tous les fronts. À trois, ils se séparent à peu près tous les éléments de l’affaire qu’ils tentent de reprendre depuis le début.

Pour Claude Robinson, qui demande aussi une révision de la décision de la Cour d’appel, cette ultime étape exige un effort titanesque. Non seulement doit-il à lui seul répondre aux trois mémoires de ses adversaires, mais son propre mémoire qu’il peut déposer doit aussi les attaquer. Claude est comme un boxeur qui se trouve sur un ring contre trois poids lourds. Lorsqu’il donne un coup, il en reçoit trois.

Résultat: puisque ses adversaires tentent de reprendre l’ensemble de la cause jusque dans les moindres détails, Robinson se voit obligé de remettre la totalité de son dossier à la Cour suprême. On parle donc de près de 600 000 pages pour l’ensemble des volumes, plus de 13 000 photocopies couleur au format 8,5 x 11, près de 700 photocopies couleur 11 x 17 et 17 disques durs. Pour la seule production de ces documents, la facture s’élève à plus de 150 000$.

Une question d’intérêt national

Certes, on pourrait être porté à penser que les récentes réflexions concernant une réforme de la Loi sur le droit d’auteur indiquent que la Cour suprême doit entendre cette cause historique de par sa complexité et sa longueur dans le temps. Le cas Robinson fait désormais école, personne n’en doute. Pourtant, cette triste aventure judiciaire a très peu à voir avec le nouveau monde numérique dans lequel nous vivons, où les discussions sur la propriété intellectuelle ont désormais lieu. Ce serait une erreur que de prendre cette affaire, amorcée il y a 17 ans, pour juger des problèmes d’aujourd’hui. Claude Robinson s’est fait voler son œuvre et sa vie, pas une vidéo sur YouTube.

Au-delà de ces considérations, l’histoire de Claude Robinson est celle d’un citoyen qui a été dépouillé moralement et financièrement. Des gens d’affaires lui ont menti, ainsi qu’aux institutions politiques et à la population. C’est surtout l’histoire d’un homme qui s’est battu toute sa vie pour faire valoir ses droits et sa dignité.

Dans l’analyse de cette cause, quel message d’intérêt national la Cour suprême souhaite-t-elle envoyer à la population et aux diverses instances politiques et juridiques? Qu’il vaut mieux s’écraser en silence que de se ruiner dans une lutte qui pourrait durer 20 ans? Qu’il est préférable de ne rien entreprendre et d’accepter de se faire marcher dessus par des mieux nantis? Que seuls les avocats tirent profit de la justice, même lorsque vous avez fondamentalement raison de vous battre? Si d’aventure Claude Robinson devait se retrouver sans le sou, voire ruiné, au terme de toutes ces dérives juridiques, c’est effectivement le message qui serait reçu.

L’intérêt national encourage au contraire, en ces temps de corruption et de cynisme, à féliciter un homme de bonne volonté pour sa ténacité et sa foi en la justice afin de le laisser, enfin, profiter de ce qui lui est dû depuis beaucoup trop longtemps.

NDLR: Il est de notoriété publique que l’auteur de cet article ainsi que l’éditeur de Voir sont des amis de Claude Robinson et le soutiennent dans sa lutte depuis des années. Mettre sa cause et son visage en première page est un choix éditorial que nous assumons entièrement, comme une sorte d’hommage à un ami. Un mot pour Claude avant qu’il monte sur le ring pour ce dernier round: Merde!

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