Après des mois d’absence, c’est avec un certain bonheur que je m’installe derrière mon clavier pour écrire un nouveau billet. J’ai commencé, mais non terminé plusieurs billets ces derniers mois; mon nouvel emploi me tenant passablement occupé. Et avouons-le, après avoir passé la journée à me taper de la comptabilité d’hôpitaux, entrecoupées de lectures sur la radioprotection, la radiobiologie et l’imagerie médicale, j’ai un peu moins d’énergie le soir pour écrire. Heureusement, le bon président Macron avec ses propositions de réformes parlementaires m’a donné le coup de fouet nécessaire pour me motiver à écrire.
En effet, Macron vient d’annoncer qu’il veut diminuer le nombre de députés à l’Assemblée nationale française, ainsi que d’introduire une composante de proportionnalité dans la représentation parlementaire. Si l’idée de réduire la taille du parlement est l’archétype de l’idée populiste, une représentation plus diversifiée en France n’est certainement pas une mauvaise chose, car le système à deux tours en plus d’être très inefficace lamine les petits partis.
Mais, est-ce que le parlement français est vraiment trop imposant ? Question qui n’est guère simple, car les assemblées législatives varient énormément en taille et il est alors facile de trouver des exemples permettant de soutenir l’idée que soit il est trop gros, soit il est trop petit. La meilleure approche dans ce cas est de ramasser des données sur l’ensemble des parlements et de regarder s’il y a des tendances qui se dessinent.
Heureusement, pour nous ce travail de moine a déjà été fait par le physicien estonien devenu politologue Rein Taagepera. Ce dernier a accumulé des statistiques sur toutes les assemblées législatives du monde. Sa conclusion est que la taille des parlements croit avec la racine cubique de la population. Selon Taagepera, cela est dû à une optimisation des canaux de communication entre la population et les élus ainsi qu’entre les élus entre eux.
Dans le cas de la France, avec une population de 67 millions d’habitants, cela donnerait 406 députés. Le parlement actuel avec ces 577 députés serait effectivement un peu plus gros que la moyenne, mais la proposition de la réduire à 348 membres l’amènerait sous cette dernière. Donc pas révolution à prévoir. Qui plus est, la récente abolition des doubles mandats en France aura un impact certainement nettement plus important que toute réforme du parlement en ouvrant des centaines postes politiques jusqu’ici bloqués et en favorisant la concurrence entre les candidats.
Reste la réforme du mode de scrutin. La France est aux prises avec un système électoral très inefficace et peu approprié pour la formation d’une assemblée : le système à deux tours. Avec ce système, les élections coûtent nettement plus cher et surtout il favorise largement les partis centristes. Seule la disparité territoriale de la population française permet un semblant de diversité politique.
Si le président est sérieux dans sa volonté d’introduire une part de proportionnalité, je lui suggère d’adopter le scrutin majoritaire équitable imaginé par un de ses compatriotes : Michel Balinski. Ce système retrouve la proportionnalité en modifiant le poids des votes pour chaque parti tout en maintenant une représentation territoriale adéquate. De plus, il n’est pas nécessaire que le résultat soit parfaitement proportionnel. En effet, il est possible de moduler le degré de proportionnalité désirée, car cette méthode est très souple.
Finalement, pour faire bonne mesure, je suggère de jeter aux orties le système à deux tours aussi pour l’élection présidentielle. Dans ce cas, c’est une autre innovation de Balinski, le jugement majoritaire, qui serait la solution toute désignée. Avec cette méthode, on note les candidats. De cette façon, il est possible d’isoler le candidat ayant la plus large base d’appuis populaires. Ce qui est exactement ce que l’on désire chez un président.
Reste à voir, si la France est prête à embrasser une telle innovation dans ses institutions politiques. De toute évidence, c’est maintenant ou jamais.
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